Protégez votre activité. Protégez votre entreprise.
Une erreur, une omission, une négligence ou un dommage causé dans le cadre de votre activité peut engager votre responsabilité. Alsace Courtage Assurance vous accompagne pour étudier une RC Professionnelle adaptée à votre métier et aux risques réellement liés à votre activité.
Votre métier. Vos responsabilités.
Une erreur professionnelle peut avoir des conséquences importantes.
Dans le cadre de votre activité, un client, un fournisseur ou un autre tiers peut vous reprocher un dommage lié à une prestation, une erreur, une omission ou une négligence.
La RC Professionnelle permet d'étudier une protection adaptée aux responsabilités liées à votre métier, dans les limites, conditions et exclusions du contrat souscrit.
Chaque activité possède ses propres risques.
Une RC Professionnelle doit être étudiée en fonction de votre activité réellement exercée, de vos prestations et de votre organisation.
Consultants & conseils
Erreurs de conseil, omissions, défauts de prestation ou préjudices liés à l'activité peuvent être étudiés.
Artisans
L'activité exacte, les travaux réalisés et les responsabilités liées aux interventions doivent être déclarés précisément.
Commerces & services
Les risques peuvent dépendre des prestations, produits, locaux et contacts avec la clientèle.
Professions libérales
Les exigences peuvent varier selon la profession exercée et la réglementation applicable à l'activité.
Quels dommages peuvent engager votre responsabilité ?
La nature exacte des garanties dépend du contrat, de votre profession et de l'activité déclarée.
Une personne est blessée
Un événement lié à votre activité professionnelle peut provoquer un dommage physique à un client, un fournisseur ou un autre tiers.
Un bien est endommagé
Une intervention ou une prestation peut entraîner la détérioration d'un bien appartenant à un client ou à un tiers.
Un préjudice financier est causé
Une erreur, un retard ou une mauvaise prestation peut parfois entraîner une perte financière pour un client ou un tiers.
Vous souhaitez connaître les garanties adaptées à votre métier ?
Étudier mon activité →Une réclamation peut venir de situations très différentes.
La RC Pro doit correspondre aux situations réellement susceptibles de se présenter dans le cadre de votre métier.
Erreur professionnelle
Une erreur dans l'exécution d'une prestation peut entraîner une réclamation d'un client.
Retard ou omission
Selon votre profession, un retard ou une information oubliée peut générer un préjudice pour votre client.
Préjudice financier
Une prestation défaillante peut parfois provoquer une perte financière pour un tiers.
Bien endommagé
Une intervention peut causer une détérioration matérielle chez un client ou un tiers.
Dommage à un tiers
Un client ou toute autre personne peut subir un dommage en lien avec votre activité.
Réclamation
Même lorsqu'une responsabilité est contestée, une réclamation peut nécessiter une gestion et une défense adaptées.
RC Professionnelle et RC Exploitation : deux expositions différentes.
La RC Professionnelle concerne principalement les dommages liés à l'exécution de votre activité ou de vos prestations.
La RC Exploitation vise plutôt certains dommages pouvant survenir dans le fonctionnement courant de l'entreprise, indépendamment de la prestation elle-même, selon les garanties du contrat.
Les détails du contrat sont essentiels.
Une RC Professionnelle ne se compare pas uniquement par son montant de cotisation.
Activités déclarées
Le contrat doit correspondre précisément aux activités réellement exercées par l'entreprise.
Plafonds
Les montants maximums de garantie doivent être étudiés selon vos risques.
Franchise
Le montant restant à la charge de l'entreprise peut varier selon le contrat.
Exclusions
Certaines activités ou situations peuvent être exclues ou soumises à des conditions particulières.
Étendue territoriale
Si vous travaillez hors de France, la zone géographique couverte doit être vérifiée.
Sous-traitance
Le recours à des sous-traitants doit être déclaré lorsque cela est nécessaire à l'étude du risque.
Les besoins et obligations peuvent varier selon votre activité.
Certaines professions sont soumises à des exigences particulières en matière d'assurance. L'activité exacte, les prestations réalisées et la réglementation qui s'applique à votre métier doivent donc être vérifiées avant la souscription.
Pour assurer votre entreprise, nous devons comprendre votre métier.
Une description précise de votre activité permet d'étudier une couverture cohérente avec les risques réellement exercés.
Commencer mon étude →Quelques informations peuvent nous aider.
Les documents nécessaires dépendent de votre métier et de l'assureur. Vous n'avez pas forcément besoin de tout préparer avant le premier échange.
Votre RC Professionnelle en 3 étapes.
Nous découvrons votre métier
Activités, prestations, clientèle, chiffre d'affaires et organisation.
Nous étudions
Garanties, plafonds, franchises et exclusions sont examinés.
Vous choisissez
Nous vous expliquons les éléments importants avant la souscription.
Parlons de votre entreprise où vous le souhaitez.
Votre activité peut être étudiée lors d'un rendez-vous en présentiel, par téléphone ou en visioconférence.
Prendre rendez-vous →Vous avez une question ?
Quelques réponses aux questions fréquentes concernant la Responsabilité Civile Professionnelle.
Poser une autre question →Elle permet d'assurer certaines conséquences financières de dommages engageant la responsabilité de l'entreprise dans le cadre de son activité professionnelle, selon les garanties et conditions du contrat.
Les obligations dépendent notamment de la profession exercée et de la réglementation applicable. Il est donc nécessaire de vérifier la situation propre à chaque activité.
La RC Professionnelle est principalement liée à l'exécution des prestations professionnelles. La RC Exploitation concerne plutôt certains dommages survenant dans le fonctionnement courant de l'entreprise, selon le contrat.
Certaines activités peuvent bénéficier d'une couverture relative aux erreurs, fautes, omissions ou négligences, sous réserve des garanties et exclusions prévues.
L'assureur évalue le risque à partir des activités déclarées. Une activité non prévue ou exclue du contrat peut ne pas bénéficier de la même couverture.
Plusieurs activités peuvent être étudiées. Elles doivent être indiquées précisément afin de vérifier leur acceptation et leur couverture dans le contrat proposé.
La protection de vos propres locaux, matériels ou marchandises relève généralement d'autres garanties professionnelles. Ces besoins peuvent être étudiés séparément.
Votre activité est unique. Votre protection doit l'être aussi.
Présentez-nous votre métier, vos prestations et votre organisation. Nous étudions avec vous les garanties correspondant à votre activité.